Re: régularisation permis de conduire

par chris 3317 Lun 2 Mai 2011 - 10:13

bonjour à tous

je viens vous parler des démarches que j'ai effectuées pour la régularisation
de mon permis de conduire

en effet lorsque l'on a son permis de conduire et que l'on doit avoir une voiture
où les commandes seront adaptées à notre handicap il s'agit de régularisation,
c'est à dire que l'examinateur s'assure que vous maitrisez les nouvelles commandes
il ne s'agit pas de repasser la conduite automobile,du code il n'en est pas question.

Démarches générales: prendre RDV avec la commission médicale de la préfecture
du département(courrier A/R)imprimé à remplir pour ce RDV,disponible sur le net
www.département concerné.gouv.fr, chercher dans la rubrique permis de conduire
demande de visite médicale devant la commission médicale,ou récupérer l'imprimé
au bureau de commission médicale courrier = imprimé+photocopies du permis de conduire
de la carte d'identité,d'un justificatif de domicile,2 photos identité,lettre max 20 g
suivi poste à votre adresse (envoi de votre permis)

cette visite médicale définira en fonction de votre handicap quel type de permis
(code par accessoire,mentionné sur le permis)nous pouvons obtenir lors de
l'examen de régularisation du permis.
nota: visite gratuite en fournissant la photocopie de la carte handicapé le jour de la visite

auto école: personnelement j'ai pris des leçons de conduite dans un véhicule adapté
l'auto école m'a présenté à l'examen de régularisation dans ce même
véhicule
possibilité de passer la régularisation avec son propre véhicule,s'il sagit d'une voiture BVA
c'est simple pour les autres c'est plus compliqué,compte des délais d'aménagement

l'imprimé délivré le jour de la régularisation nous permet de conduire en attendant
notre permis codifié (lettre max)
il peut y avoir des durées de validité du permis de conduire concernant la visite
médicale,dans le cas où il faut repasser une visite dans X années de pas rater
le RDV,que vous demander vous-même ,sinon il faudrait repasser la régularisation

coût : il existe des subventions diverses MDPH........
Dans le cas d'un accident de la route où notre responsabilité n'est pas engagée
c'est à l'assurance adverse de rembourser les frais occasionnés.

Mon cas personnel :je réside dans le 33 limite 17,voiture BVA + commandes accélérateur
frein au volant.Si besoin de renseignements complémentaires me contacter
cordialement

par bernard17 Mar 3 Mai 2011 - 11:53

Bonjour

C'est bien la procédure a suivre .. la ère fois en 2007 il me l'avait donné pour 2 ans et en 2009 pour 5 ans .
Lors de ma ère demande l 'examinateur m'a juste fait faire un tour dans Royan avec le véhicule que j'avais commandé(à l époque une C3 Pluriel BVA et accélérateur à gauche )
Depuis juillet 2010 en nouvelle C3 BVA..

par Invité Mar 3 Mai 2011 - 12:03

Ce sujet tombe bien !

Ce matin j'ai (enfin) reçu mon permis régularisé avec les mentions 10 et 25 face au permis B mais rien face au permis A.
Que dois-je en conclure ? "Ils" ne me demandent rien pour la moto, ou alors je dois tout de même régulariser pour avoir les mentions correspondantes ?

Je me doute de la réponse mais je préfère poser la question, des fois que ....

Merci

par Morgan Mar 3 Mai 2011 - 14:23

Tu dois tout régulariser Pierre Smile

Ils ont oublié de t'inscrire la mention?

par Invité Mar 3 Mai 2011 - 21:16

En fait Morgan, je connais très bien la réponse mais je veux insister pour ceux qui passent lire le forum, à la pêche aux informations, sur le fait que ce n'est pas parce que tu es en possession d'un carton rose sur lequel il est indiqué que tu peux conduire un type de véhicule que tu es en droit absolu de le faire.

Je sais bien que pour être valable mon permis devra avoir une mention restrictive en regard de la catégorie (je n'ai plus le code en tête) Pour ma part je vais tout de même essayer de ne pas faire porter "side car obligatoire", je veux garder la liberté de pouvoir rouler avec une moto solo en toute légalité (si l'occasion se présente et surtout si l'envie est là ...)

par Morgan Mer 4 Mai 2011 - 8:29

Oui c'est sur tu as raison!

Pour ma part je suis passe devant un Medecin qui ma dit que je pouvais reconduire tout de suite et il ma fait un papier faisant foi de permis (sans aucune mentions) en attendant de recevoir le papier rose.

J'ai reçu ensuite mon permis ou aucune mention napparaissait... C'est au bout de 4 mois de conduite que je me suis inquiète, j'ai appelé la préfecture qui ma dit de renvoyer le permis pour y inscrire les mentions. Et la j'ai du passer devant un inspecteur du permis pour voir si je savais et pouvais conduire. ( la blague ca faisait 4 mois que je roulais...)! Linspectrice ma dit que je n'étais malheureusement pas un cas isole... Ahlala l'administration!

par yvan Mer 11 Mai 2011 - 19:45

BONSOIR
pour moi je ne suis pas passer devant un inspecteur j'ai un permis permanent pour le B et un code 10 (changement de vitesse adapté) qui veut tout et rien dire, par contre comme l'indique grand pierre je peux prendre une moto , un poids lourd et un super poids lourd quand je veux sans restriction, à part la validation classique de la visite medical tous les 5 ans. un gros vide administratif
bonne soirée

par KIKI66 Sam 28 Jan 2012 - 16:53

bonjour je viens de recevoir le dossier demande de permis de conduire rempli par le médecin c'est marqué derriere" changement de vitesse adapté 10 "avec un mot veuillez faire enregistrer votre dossier n°2 en prefecture que veulent ils dire ? j'y comprends plus rien si vous pouvez me renseigner je les appellerai lundi sinon pour avoir des explications

par chris 3317 Mar 27 Mar 2012 - 13:59

chris 3317 a écrit:bonjour à tous

dans la situation de votre mari,il faut voiture boite automatique,accelérateur et frein au volant

ci-dessous les démarches que j'ai effectuées il y a quelques mois =

je viens vous parler des démarches que j'ai effectuées pour la régularisation
de mon permis de conduire

en effet lorsque l'on a son permis de conduire et que l'on doit avoir une voiture
où les commandes seront adaptées à notre handicap il s'agit de régularisation,
c'est à dire que l'examinateur s'assure que vous maitrisez les nouvelles commandes
il ne s'agit pas de repasser la conduite automobile,du code il n'en est pas question.

Démarches générales: prendre RDV avec la commission médicale de la préfecture
du département(courrier A/R)imprimé à remplir pour ce RDV,disponible sur le net
www.département concerné.gouv.fr, chercher dans la rubrique permis de conduire
demande de visite médicale devant la commission médicale,ou récupérer l'imprimé
au bureau de commission médicale courrier = imprimé+photocopies du permis de conduire
de la carte d'identité,d'un justificatif de domicile,2 photos identité,lettre max 20 g
suivi poste à votre adresse (envoi de votre permis)

cette visite médicale définira en fonction de votre handicap quel type de permis
(code par accessoire,mentionné sur le permis)nous pouvons obtenir lors de
l'examen de régularisation du permis.
nota: visite gratuite en fournissant la photocopie de la carte handicapé le jour de la visite

auto école: personnelement j'ai pris des leçons de conduite dans un véhicule adapté
l'auto école m'a présenté à l'examen de régularisation dans ce même
véhicule
possibilité de passer la régularisation avec son propre véhicule,s'il sagit d'une voiture BVA
c'est simple pour les autres c'est plus compliqué,compte des délais d'aménagement

l'imprimé délivré le jour de la régularisation nous permet de conduire en attendant
notre permis codifié (lettre max)
il peut y avoir des durées de validité du permis de conduire concernant la visite
médicale,dans le cas où il faut repasser une visite dans X années de pas rater
le RDV,que vous demander vous-même ,sinon il faudrait repasser la régularisation

coût : il existe des subventions diverses MDPH........
Dans le cas d'un accident de la route où notre responsabilité n'est pas engagée
c'est à l'assurance adverse de rembourser les frais occasionnés.

Mon cas personnel :je réside dans le 33 limite 17,voiture BVA + commandes accélérateur
frein au volant.Si besoin de renseignements complémentaires me contacter
cordialement

par piau Lun 23 Avr 2012 - 16:45

c'est un peu marrant tout ce que vous dites , et oui on peut rire un peu, je vous lis depuis le haut de cette page, et je repense a l'examinateur, lorsque je suis passé devant lui: voiture perso appareillée accélérateur à gauche , j'avais à cette époque une jambe et cheville raides, il était mentionné sur le papier frein à main à proximité de l'examinateur, celuii-ci arrive monte côté passager regarde l'intérieur pas de frein à main, e et oui c'était une mercédes et le frein à main est au pied côté gauche, bon; il me dit vous avez déjà conduit , oui, alors nous alllons faire le tour du plan d'eau , environ 2 km, pas fier le gars, une fois le tour fait ça ira, teznez voilà votre papier, et en route le gars.
c'était en 1978
et puis ensuite visite tous les 5ans et maintenant définitif, lorsque la gendarmerie m'arrête c'est la grosse question : voiture BA, vu que c'est marqué derrière le permis véhicule appareillé, non véhicule appreillé d'un drive matic de chez legrand et accélérateur à gauche.
c'est quoi , ça marche comment, etc...
l'avantage de ce produit c'est que l'on peut garder sa voiture boite manuelle et l'appareillée, j'ai deux véhicules une voiture et un fourgon qui était pour mon boulot et ça marche bien quand c'est bien installé! on redémonte pour revendre le véhicule et on installe sur le prochain etc....
voila pour le permis, autrefois il y avait un permis spécial handicapé le .... je ne sais plus, il a disparu
A plus

par Jean-claude Mar 24 Avr 2012 - 8:50

Bonjour piau,

c'était le permis "F". J'ai conservé mon précieux sésame rose, car j'avais tous mes permis de la moto au transport en commun, il ne me manquait plus que le permis "F Handicapé", ... maintenant c'est fait ! ... Smile

Je le possède encore, car ayant égaré ma sacoche j'avais fait une déclaration de perte de papiers et ils m'avaient fait un duplicata, lorsque j'ai retrouvé ma sacoche, à ma visite de régularisation, j'ai donné le duplicata, et Hop, un petit souvenir ! bigsmurf

par Monique Mar 24 Avr 2012 - 9:01

Et oui Jean-Claude, c'était le permis Fb , Laughing

je l'ai eu en 1973 , à l'époque il était provisoire pendant 5 ans, puis définitif , SI on avait bien conduit pendant toutes ces années!!!! Confused

Malheureusement, moi, on me l'a vraiment volé , Sad

,, donc j'ai le nouveau permis ,,, dommage: pas de souvenir!!! Sad

bizette ,, bonne journée

par Jean-claude Mer 25 Avr 2012 - 10:30

Bonjour Monique,

dommage pour toi car nous aimons bien garder nos petits souvenirs Sad

J'ai repassé mon permis en 2004 année de mon amputation, puis en 2009. Les deux fois attribués et validés pour 5 ans, je dois repasser la prochaine visite en novembre 2014.

A chaque fois je redoute un peu cette convocation alors que les mentions sont 01 : correction de vision ainsi que 15 : embrayage adapté. (embrayage automatique sur le véhicule plus vélo sur le nez avec branches sur les oreilles pour moi)

Je trouve ça nul, car la personne qui achète un véhicule automatique ne passe pas devant une commission préfectorale, ... ils m'ont vu 2 fois c'est bon Exclamation

La dernière fois, ils ont poussés le bouchon jusqu'à la prise de sang avec Gamma GT et CDT alors que je ne bois que de l'eau et bien sur analyses payées de ma poche.

Cette journée là il n'y avait que des visites suite à des retraits de permis, ont-ils confondus la raison de ma présence, j'en doute, car ils m'ont fait mettre en équilibre sur ma prothèse, l'autre jambe levée et ce pendant 15 secondes, je ne vois pas l’intérêt, bref sans être méchant ... à ces messieurs, je souhaite ... bien du bonheur et la santé.

Lorsque j'ai ramené mes résultats, (Gamma GT :19 et CDT : 0,4 pour un max d'1,30), je n'ai pas manqué de leurs faire remarquer que je considérais ça comme de la "rétention administrative" injustifiée, illégale et inadmissible, car je suis resté sans permis pendant 15 jours. En réponse ils ont repoussé la prochaine visite de 15 jours, mais sans aucunes excuses Question

Politesse connait pas Question

A Rochefort de tout temps il y a eu des problèmes dans ce service de la Préfecture, déjà lorsque je faisais valider mes visites poids-lourds et transport en commun, pour certains ce n'était pas la noce.

par Monique Jeu 26 Avr 2012 - 6:47

Et bien Jean-Claude,

J'en reviens pas, provisoire une deuxième fois et quelle délicatesse,, c'est honteux,,,

Je me souviens avoir entendu que les personnes handicapés avaient beaucoup moins d'accidents,,,, heureusement!!!

par JLT Mar 18 Sep 2012 - 15:46

Bonjour à toutes & à tous,

Depuis le 01 septembre 2012, la demande de régularisation du permis de conduire n’oblige plus à une visite médicale devant la commission médicale de la préfecture du département de résidence. Le décret N° 2012-886 du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l’aptitude à la conduite stipule que cet examen sera désormais effectué par un médecin agréé par le préfet, consultant hors commission médicale, ou des médecins siégeant dans une commission départementale ou interdépartementale. Une commission médicale d'appel est créée dans chaque département. Ce contrôle médical consiste en une évaluation de l'aptitude physique, cognitive et sensorielle.
N’oubliez pas de jeter un œil sur votre papier rose et de vérifier la validité de votre sésame. Mon permis est à demeure dans la boîte à gant et j’avoue ne pas l’admirer tous les jours. Je ne suis plus en règle depuis le 04/02/2009 et voici donc 3 ans et1/2 que je circule en infraction !!!
Ce décret connaît une mise en application laborieuse : les services en préfecture rentrent de vacances et les médecins agréés ne sont pas encore avisés !!!!

JLT

par Jean-claude Mar 18 Sep 2012 - 16:25

Merci Joël pour ces renseignements importants thumleft

par dorothée Jeu 25 Oct 2012 - 10:35

JLT,

Circuler avec un permis dont la date de validité a expiré revient à conduire sans permis et donc sans assurance.

Tu paies depuis 3ans et 1/2 des primes d'assurance auto qui ne couvriront aucun sinistre.

Bonne journée.

par Fred Jeu 25 Oct 2012 - 19:56

Tu devrais exiger de ton assureur le remboursement de ces 3 ans ½ de primes JLT !

...bon je dis ca pour rigoler, mais dans le fond ce serait pas abuser, si ? Wink

par bernard17 Dim 6 Avr 2014 - 17:19

Bonjour a tous

Mon permis devant être revalidé en janvier 2014 j'ai lancé le processus en temps et en heure et après une visite médicale (nouvelle formule par médecin agréé) celui ci a demandé une nouvelle visite par les médecins de la préfecture

Résultat des courses
Dossier retourné a La Rochelle le 10 janvier
Dossier retourné par La Rochelle a St jean d'angély le 27 février
Envoi de la convocation le 28 Mars pour le 10 Avril

et cerises sur le gateau .......180 kms aller retour

Merci aux pondeurs de lois !!!!

par JP (alias "droledepied") Jeu 1 Mai 2014 - 18:03

Bonjour,

Le saviez vous ?

L'association "Point Carré Handicap" édite un guide qui a pour but d'aider dans toutes les démarches ayant trait à la voiture et au permis : handicap.org/-Guide-automobile- C'est la dixième édition 2014-2015 !

Je viens d'en commander un exemplaire Smile

@+

par chris 3317 Jeu 1 Mai 2014 - 18:36

Merci JP pour l'info , j'ai commandé également

cordialement,christian

par Philippe Massé Mar 6 Mai 2014 - 16:11

JP (alias \"droledepied") a écrit:Bonjour,

Le saviez vous ?

L'association "Point Carré Handicap" édite un guide qui a pour but d'aider dans toutes les démarches ayant trait à la voiture et au permis : handicap.org/-Guide-automobile- C'est la dixième édition 2014-2015 !

Je viens d'en commander un exemplaire

@+

Je vais faire un peu de syndicalisme primaire... Ils ne peuvent pas le faire gratuit ce guide et demander l'aide de l'AGEFIPH et du FIPHFP... C'est un document qui peut intéresser beaucoup de personnes, la diffusion devrait être pris en charge par l'Etat... Je rêve je sais.... Bref c'etait pour le coup de gueule et de dire qu'il y en a marre de toujours passer au tiroir caisse.

par minnie Mar 6 Mai 2014 - 16:55

Merci, Philippe pour cette info qui intéressera beaucoup d'entre nous.

par minnie Mar 6 Mai 2014 - 16:57

Oups! me suis plantée! Merci JP pour l'info.

par chris 3317 Mar 6 Mai 2014 - 19:33

bonjour,

Ce que je trouve désolant c'est qu'il n'y ai pas une version numérique,disponible sur des
forums comme le nôtre,version que l'association achèterait 1 fois pour rendre le service
aux personnes concernées.

cordialement,christian

par JLO Mar 6 Mai 2014 - 19:42

Facile à faire mais.... pour se retrouver avec un procès intenté par l'éditeur?

par chris 3317 Mar 6 Mai 2014 - 20:45

je parlais d'une version autorisée, comme pour beaucoup d'autres publications
où cela est rarement le cas également.

par RBK Mar 6 Mai 2014 - 21:27

Le guide « Les petits petons de Valentin » édité par ADEPA, n’est pas lui non plus diffusé gratuitement.

par minnie Mer 7 Mai 2014 - 8:32

Rectification Fat: Le guide des petits petons est offert pour chaque adhérent à ADEPA.

par RBK Mer 7 Mai 2014 - 8:48

Donc pas mis à la disposition de tout le monde mais ça ne me gêne pas, il faut bien une compensation au travail et aux frais.
(Ce guide est sorti alors que j’étais adhérent mais je ne l’ai jamais reçu)

par JLO Mer 7 Mai 2014 - 9:03

FAT a écrit:Ce guide est sorti alors que j’étais adhérent mais je ne l’ai jamais reçu)

Pas de problème, si tu renouvelles ton adhésion tu le recevras, et tu as même des chances de recevoir la nouvelle version. Smile

(tu joins une note d'explication à ton adhésion)

A propos d'adhésion, ADEPA étant une association reconnue d'intérêt général, toutes les sommes versées à ADEPA peuvent faire l'objet d'une réduction d'impôt de 66%.... ce qui ramène l'adhésion à 8,50 €

par minnie Mer 7 Mai 2014 - 9:18

JE vais le réclamer pour toi si tu veux, mais pour cela j'ai besoin de tes coordonnéees (par mp)et si tu te souviens de l'année de ton adhésion;

Oui, c'est vrai, ce guide est offert gratuitement aux nouveaux membres après avoir souscrit à une adhésion de 25 euros annuel. C'est ce qui qui nous permet de faire vivre l'association, mais nous sommes tous des bénévoles non rémunérés.

par RBK Mer 7 Mai 2014 - 9:57

Merci à vous deux, je reconnais que pour moi il est trop tard pour réclamer (ma remarque était écrite en petit caractères). De plus je peux imaginer que ce guide est plutôt utile aux nouveaux amputés et encore une fois il est logique de le payer…

par Fred Mer 7 Mai 2014 - 12:58

Je suis exactement dans le même cas que toi FAT !
Et je pense moi aussi que ce livret est bien plus utile aux "nouveaux", je n'en ai aucun besoin.

par minnie Mer 7 Mai 2014 - 13:25

Peut-être que les anciens n'ont plus besoin des " petits petons", mais nous ADEPA avons besoin d'adhérents ( même des anciens amputés" ) pour faire marcher la baraque..., si vous voyez ce que je veux dire. lol!

par Fred Mer 7 Mai 2014 - 13:33

Je ne peux pas devenir adhérant Minnie, vu que je le suis déjà depuis des années Wink

par minnie Mer 7 Mai 2014 - 13:40

Pour toi , Fred, je le sais, mais c'est un (petit) moyen pour lancer une balle dans le camp des membres du forum, en espérant qu'ils comprennent l'allusion... Ca serait formidable si par ce post, nous pouvions avoir quelques adhérents supplémentaires.

Bulletin d'adhésion à télécharger sur www.adepa.fr

par bernard17 Lun 19 Mai 2014 - 15:57

La dernière de l'année.... suite a la revalidation de mon permis de conduire qui m'avait été délivrée pour 5 ans et après une nouvelle visite médicale a la sous préfecture de St Jean d'Angély,il faut déjà compter 2 mois pour être averti de sa disponibilité !!!

Le meilleur pour la fin.... il ne l'envoie plus il faut leur redonner l'ancien (qui n'est plus valable car la date de validité est inscrite dessus ).
Résultat des courses .... 180 kms aller-retour et 3h de paumées...

Et on entend dire "on fait un maximum pour les personnes handicapées...ça laisse perplexe!

par dheluu Lun 25 Jan 2016 - 9:52

Bonjour;Chris 3317

J ai bien lu ton post date du 2 Mai 2011.
J'ai appelé la préfecture qui m'ont bien dit d'envoyer la photocopie permis de conduire et carte d identité , enveloppe affranchie à mon adresse et d attendre avant de faire modifié mon véhicule.
Mais ton post est très bien car il donne d'autre conseil.
Mon problème est que je ne peu plus conduire avec la jambe droite et de prévoir d'acheter un véhicule boite auto avec pédale a droite ou a gauche.
Peu tu me donner des conseils a suivre car après des recherche,la préfecture dit que mon permis est plus valable ?
cordialement
Dheluu

par chris 3317 Lun 25 Jan 2016 - 11:58

bonjour,

Je t'ai envoyé mes coordonnées en message privé

cordialement, christian

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