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 validation de permis normal definitive

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kalista
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MessageSujet: validation de permis normal definitive   Lun 8 Mar 2010 - 21:22

bonjour à tous !

Je ne sais pas si il fallait que j'ouvre un nouveau post ou pas je suis encore un peu perdu dans les forums, c'était juste pour information,
J'ai passé ma commission médicale ce matin a la prefecture de Toulon dans le var, elle s'est déroulée en moins de 10 minutes j'ai passé quelques petits test, de la vue de l'équilibre, puis on m'a tout simplement validé mon permis pour voiture normal de facon définitive ! Je pensais sincèrement avoir plus de difficulté à le récupérer et il me semblait qu'on devait avoir la mention conduite avec prothese, Je ne risque rien si je me fais controler ?
Merci de vos réponses !
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JP (alias "droledepied")
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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Lun 8 Mar 2010 - 22:46

Bonsoir Kalista,

Moi aussi j'ai été très surpris par la commission médicale des Hauts de Seine.
Je suis passé il y a 15 jours : Tout comme toi, ça s'est passé en 10 minutes, avec quelques petits tests de la vue et de l'équilibre, mais ils ont vérifié aussi que je pouvais me servir de la pédale de frein avec le moignon du pied droit.
Puis ils m'ont rendu mon permis sans y porter aucune mention ni aucune restriction et en me demandant de revenir quand je serais appareillé.
J'ai un permis "complet" c'est à dire avec toutes les catégories, y compris poids lourd et transport en commun. Je ne m'attendais pas à ça ! Mais je ne m'en plains pas bien sûr Very Happy
Mais je ne sais pas répondre à ta question : Il me semblait qu'après la validation par la commission médicale, il fallait que le responsable des inspecteurs statue sur le fait de pouvoir conduire un véhicule avec ou sans aménagements. Je crois qu'il y a un post sur ce forum qui le précise. Je vais essayer de le retrouver.
Bien amicalement
Jean-Pascal
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JP (alias "droledepied")
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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Lun 8 Mar 2010 - 23:29

Kalista,

Vas voir le post de Bcliska "amputation tibiale, conduite véhicule sans aménagement", dans le même forum que celui-ci.
Je le trouve très clair. N'oublie pas également de prévenir ton assureur.
Il y a aussi plein d'autres posts sur ce sujet, dont certains très documentés.
Le texte réglementaire (que je ne l'ai pas lu, mais il y a le lien dans plusieurs posts) a l'air de laisser beaucoup de latitude aux inspecteurs et à la commission médicale.
Bref, ça n'a pas l'air si simple, on dirait !

Bon courage Smile
JP
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kalista
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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Mar 9 Mar 2010 - 14:03

Merci beaucoup ! évidemment je ne me pleins pas du tout, un peu de facilité dans tout ces papiers a faire ca fait même très plaisirs ! Ma prochaine étape va être de passer mon permis poid lourd j'espère avoir autant de facilité !! à bientôt !
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bledostyle
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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Lun 22 Oct 2012 - 22:43

bonjour tous le monde

j'ai passé mon permis comme tous le monde sans passer par la commission ni ..
meme auto ecole sont pas au courant de mon cas lol ptdrrrrr
je roule la voiture normal ( amputation tibiale jambe droite )

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Jean-claude
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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Mar 23 Oct 2012 - 10:11

Attention, ce n'est pas légal ! ... tu pourrais avoir des ennuis en cas d'accident, car ton assurance pourrait se retourner contre toi, au motif que si tu avais eu tes deux jambes, ce ne serait pas arrivé.

Dans ce cas ils prétextent le manque de réflexes dû au port d'une prothèse. A ce petit jeu, tu es considéré comme non enregistré en Préfecture, non assuré, car ton assurance ne te couvrira pas et tu peux le payer toute ta vie.

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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Mar 23 Oct 2012 - 12:17

je savais pas tous sa.
je vais qd même a la préfecture ,


juste une question jean-claude ?
si je déclare a la préfecture mon cas il m'oblige pas de roulé une voiture spécial ...etc

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Jean-claude
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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Mar 23 Oct 2012 - 12:39


En clair tu passeras une visite médicale d'aptitude. Tu ne seras pas obligé de changer de véhicule si tu demontre à l'inspecteur lors du test, que tu es apte à conduire, ton propre véhicule avec ta prothèse sans difficulté.

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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Mar 23 Oct 2012 - 12:59

ahhh ok tu m'assurer jean-claude merci bcp bcp

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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Mar 23 Oct 2012 - 13:47

Je rajouterais juste que tu es dans l'obligation de déclarer ton handicap à ton assureur (un peu de lecture : http://www.handroit.com/permis_conduire.htm#codepenal )
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bledostyle
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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Mer 24 Oct 2012 - 0:48

ok c noté merci grand pierre Smile Very Happy

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Fred
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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Jeu 25 Oct 2012 - 1:15

grand pierre a écrit:
Je rajouterais juste que tu es dans l'obligation de déclarer ton handicap à ton assureur (un peu de lecture : http://www.handroit.com/permis_conduire.htm#codepenal )

Sur la page que tu indique, je lis que c'est préférable de le faire, et non obligatoire...

De plus, on peut y lire aussi : ...en cas d’accident et si le conducteur n’a pas un permis en conformité avec la législation : Pour les assurances, malgré cette faute, l’assureur ne pourra pas se dégager de son obligation de couvrir les éventuels dommages tels que le contractant l’a souscrit...

Wink


Naturellement, cela n'exclue pas la possibilité qu'un assureur un peu trop zélé pourrait chercher la petite bête. Et dans tous les cas il vaut mieux se mettre en règle avec la législation.

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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Jeu 25 Oct 2012 - 7:52

Tout à fait Fred, néanmoins en cas de sinistre si cette déclaration n'est pas faite le conducteur est d'office en tort (donc très facilement "éjectable" par l'assureur)

Après, chacun fait comme bon lui semble ....
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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Jeu 25 Oct 2012 - 8:29

Bonjour à tous,

Voilà cela fait maintenant 3 ans que j'attends ce moment avec impatience et aujourd'hui il est enfin arrivé. Ce matin vers 11h00 je passe le test de conduite pour la régularisation de mon permis de conduire. Lundi et Mercredi matin j'ai fait mes 4 heures de conduite obligatoires sur un véhicule adapté. Cela a été un grand moment d'émotion. Smile

Si je réussis le test je pourrai conduire ma voiture en toute sécurité et en toute l'égalité. J'ai vraiment hâte d'y être. thumright

Je vous dirai comment cela se sera passé.

Bisous à tous et passez une excellente journée. flower

Martine sunny
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dorothée
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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Jeu 25 Oct 2012 - 10:28

Bonjour à tous,


Attention en effet.

Ne pas déclarer son handicap à l’assureur s’apparente à une fausse déclaration.
Et ne pas avoir de permis conforme à sa situation revient à une fausse déclaration et donc à ne pas avoir de permis combien même un assureur interroge rarement un souscripteur sur son état physique ou mental.


En cas de sinistre, l’assureur peut tout à fait déclarer que le contrat est nul et ne pas couvrir les dommages matériels, immatériels et corporels qui peuvent se chiffrer de manière très importante. Les victimes sont couvertes par le fonds de garantie des assurances qui se retourne contre le souscripteur pour se faire rembourser.

On peut alors se retrouver pour le restant de sa vie à rembourser les dommages d’un accident, surtout en cas de sinistre corporel grave ( blessé ou mort) et ce, auprès de l’assurance-maladie. Sans parler des poursuites au pénal.

Pour minimiser les conséquences, il faudrait prouver que le souscripteur était de bonne foi dans sa déclaration. Difficile de croire qu’on peut oublier que l’on est handicapé quand on souscrit une police d’assurance.

Toute modification d’une situation doit être notifiée à l’assureur par lettre recommandée avec AR dans les 15 jours : usage professionnel de la voiture et non plus de loisir, changement de lieu de stationnement ( rue et non plus garage), identité réelle du conducteur ( le fils alors que c’est le père qui se déclare conducteur principal) etc, etc.

Cela vaut aussi pour le permis dont la date de validité est dépassée. Le permis n’est plus valable et on conduit donc sans permis. Donc, sans assurance même si on est à jour de ses règlements.

Le jeu en vaut-il la chandelle ?

Bonne journée.



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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Jeu 25 Oct 2012 - 13:29

Et bien ça y est c'est fait je peux de nouveau conduire !

Bonne journée à tous !

Martine sunny
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Jean-claude
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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Jeu 25 Oct 2012 - 16:28

Bravo Martine, thumright

nous ne doutions pas de toi pour ce test, mais il n'en est pas moins vrai qu'un coup de stress et Hop ! ... c'est dans la poche le matin et dans la poubelle le soir. Tu ne nous dis pas s'il t'est accordé pour une duré déterminée ou à titre définitif ? ...

Bises flower

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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Jeu 25 Oct 2012 - 16:55

Merci Jean-Claude,

Je l'ai de manière définitive ! Plus de visite médical et plus de test de conduite même après ma prochaine intervention.

Je suis soulagée, j'attendais ce moment là depuis 3 longues années. Maintenant ce n'est que du BONHEUR !

Bisous et à bientôt.
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JP (alias "droledepied")
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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Jeu 25 Oct 2012 - 22:36

Félicitations !!!!

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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Jeu 25 Oct 2012 - 23:16

super felicitations bonnes virées à tous les deux
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MessageSujet: Re: validation de permis normal definitive   Ven 26 Oct 2012 - 8:13

Bonjour à tous,

Merci JP et merci Sylvie pour vos messages sympas.

Passez tous une excellente journée.

Gros bisous à tous. sunny
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