Régularisation permis moto: les aléas

Bienvenue
Côté moto, après un AVP de 1987, j'avais complètement abandonné l'idée d'en reconduire, mon permis B avait même été invalidé.
14 ans après je m'y suis remis via le side-car (les MP3 n'existaient pas encore) et cette idée ravit mon chien (ma femme, elle, a laissé tomber: trop bas et pas assez confortable)

Bienvenue et Bonne Année

Merci JLO

Pour ma part, même si l'accident est survenu alors que je roulais en moto, je me suis très vite dit que si j'avais été en voiture l'accident aurait été inévitable et les conséquences peut-être pires dans un choc frontal, moi à 90 et lui à 130 ou plus (selon ses déclarations aux gendarmes).

Du coup à peine 1 mois après, encore au CHU, je m'interrogeais sur comment remonter sur une moto (au plan technique) et le 1er journal qui m'est tombé sous la main a été Moto Magazine, je m'en souviens très bien parce qu'il y avait un comparatif entre les maxiscooters de l'époque dont le MP3 qui était alors seulement en version permis A. Et déjà l'idée des 2 roues AV avec blocage de suspension, donc sans problème d'équilibre à l'arrêt, m'avait bien intéressé.

Par contre c'est vrai qu'en 1er réflexe, je me suis tourné vers la moto "classique", puis quand la Préfecture m'a annoncé que je devais repasser le permis (plateau et route, pas le code) ça m'a déjà refroidi. Mais après quelques heures de moto-école ça m'a franchement découragé, malgré les encouragements du moniteur.
Il faut dire que contrairement à un valide, on n'a pas droit à l'erreur, si la moto penche un peu trop côté amputation, mettre le pied à terre ne sert à rien, on finit par terre, avec la prothèse coincée sous 200kgs de ferraille en prime, avec le risque de l'avoir esquintée plus ou moins gravement. Enfin je ne t'apprends rien!...

C'est pour ça que j'ai laissé tomber et suis passé au MP3 permis B. Je pensais apporter un démenti à la hautaine chef des permis de la préfecture qui m'avait dit que ce serait impossible de récupérer mon permis A, d'ailleurs en 20 ans de service elle n'avait jamais vu quelqu'un y parvenir dans sa Préfecture...
Bon elle doit être contente, sur ce plan c'est elle qui a gagné.
Je ne sais pas si depuis quelqu'un s'y est à nouveau risqué en Côte d'Or et a réussi, je n'ai pas d'infos à ce sujet.

Mais très honnêtement avec le MP3 j'ai découvert un engin génial et je ne regrette rien du tout grâce à lui!            

Jean-Michel a écrit:

Par contre c'est vrai qu'en 1er réflexe, je me suis tourné vers la moto "classique", puis quand la Préfecture m'a annoncé que je devais repasser le permis (plateau et route, pas le code)

Bonjour
Apparemment, à ta préfecture, ils ne sont absolument pas au courant des textes!
Si tu avais déjà le permis tu ne devais faire qu'une régularisation, et pas le plateau.
Heureusement que tu ne regrettes pas grace au MP3

Ecoute cela date de 2009, à cette époque je me suis mis en relation avec Handicap Motard Solidarité qui m'ont transmis les textes réglementaires qui prévoyaient bien cela, d'ailleurs eux-aussi à HMS m'ont confirmé que c'était bien la procédure et parce-que je suis curieux et têtu je suis même allé interroger la Direction de la Circulation Routière au Ministère des Transports qui eux aussi ont confirmé la même chose.
Du coup je l'ai pris comme tel, maintenant les choses ont peut être changé depuis, je sais qu'il y a eu un certain nombre de nouveaux textes sur les permis en 2011 et 2012, donc mes infos datent peut-être un peu....

Ceci dit j'ai parcouru le forum sur ces sujets et je me suis vite rendu compte que la loi n'est pas la même partout en France et que parfois dans une même Préfecture on pouvait avoir des interprétations différentes.
Donc là aussi il faut avoir de la chance, être au bon endroit au bon moment...

Je suis persuadé qu'en 2009 la régularisation ne comportait pas d'épreuve de plateau.
La régularisation n'est qu'un examen médical qui décidera des adaptations nécessaires, suivi d'un contrôle par un examinateur vérifiant l'adéquation des adaptations au handicap.
Si j'avais du repasser le plateau en 2001 je n'aurais jamais réussi!!

J'ai repassé une vague épreuve de plateau en 2011 avec le side. Je dis vague car l'inspectrice voulait juste me voir faire un A/R sur une piste large comme un terrain de foot mais je n'ai pas pu résister à l'appel des cônes installés pour un slalom  

L'épreuve de conduite est comme pour la voiture une simple constatation de l'aisance à la conduite avec les aménagements.

JLO, le plus simple serait de demander à HMS qui sont les spécialistes de la question, mais je maintiens que dans les textes réglementaires qu'ils m'ont fait parvenir en 2009 c'était très clairement le cas.

Après comme le signale Grandpierre la réalité des épreuves dépend certainement des inspecteurs et de leur bon vouloir...

En tout cas je me souviens par exemple que le texte officiel précisait que pour l'épreuve du plateau un aménagement était prévu: aucun parcours de l'épreuve dite "rapide" ne devait être chronométré.
Durant les heures de moto-école je me suis vite rendu compte que ce n'était pas vraiment un cadeau, probablement du fait de l'expérience moto j'étais largement en-dessous des temps requis de toute façon.

D'ailleurs j'en ai retiré une constatation simple, c'est que moins vite la moto se déplace et plus c'est compliqué à contrôler! Je ne suis jamais tombé sur le rapide, même en freinage d'urgence par exemple, par contre 2 ou 3 fois sur le lent en virage côté amputation et le record pour la poussette entre les cônes, moteur coupé, je ne souviens plus exactement mais heureusement que j'avais fait équiper ma moto des tubes protège-chute de moto-école !!!!!
Impossible de retenir à bout de bras 200kgs qui tentent de s'échapper sans pouvoir s'arc-bouter sur ses jambes à la force des genoux et des chevilles...

Mettons les choses au clair: il y a une différence entre passer le permis pour une personne handicapée (dans ce cas là des aménagements sont possibles) ou régulariser dans le cas d'un handicap récent.
Les textes n'ont pas changé depuis des années pour la régularisation.
J'en demande quand même confirmation à Marc.

Amitiés
Jean-Luc

Quand on est titulaire d'un permis au moment de l'amputation il n'y a pas lieu de repasser une réelle épreuve de conduite (peut-être pour le groupe "lourd", j'ai préféré abandonner les miens, trop de contraintes pour les faire régulariser)

Par contre si on est pas titulaire d'un permis (auto ou moto) il existe des épreuves dites aménagées concernant la conduite (notamment le plateau pour la moto)

grand pierre

pour la moto j'ai expliqué dans les posts précédents ce qui a été mon cas en 2009, je maintiens que j'ai eu en mains les textes réglementaires que m'a fournis HMS et que c'est exactement ce qu'a exigé à l'époque la préfecture de Côte d'Or, ni plus ni moins.

Pour la voiture en 2008, j'ai du repasser une épreuve de conduite avec ma voiture modifiée (accélérateur à gauche, BVA) et l'inspecteur m'a accompagné pendant 1/2 heure durant laquelle on a tourné en ville, puis sur route et voie rapide et ça s'est terminé par des exercices: créneau en ville, demi-tour dans une impasse, stationnement en épi en marche arrière.

Par contre ça s'est passé dans une ambiance sympa pas vraiment stressante même si tout ça m'a fait quelque peu transpirer!

J'ai regardé vite fait dans mes archives, je n'ai retrouvé que la référence du texte de loi qui régissait en 2009 la régularisation: arrêté du 21 décembre 2005.

Par contre en cherchant cet arrêté sur internet (mon ami Google!!!) il semble qu'il ait été remplacé par un nouvel arrêté en date du 31 août 2010 simplifiant la procédure.

Tout ça à vérifier plus en détail mais comme quoi il faudrait être toujours à l'affut, surtout dans ce domaine du handicap c'est pas simple!

L'arrêté de 2005 (lien sur notre page http://www.adepa.fr/vos-droits/conduite/) stipule:

L'évaluation des incapacités physiques doit reposer essentiellement sur des constatations permettant de déterminer si l'incapacité constatée risque d'empêcher une manœuvre efficace et rapide et de gêner le maniement des commandes en toutes circonstances, et notamment en urgence. Un test pratique est, si nécessaire, effectué.
Pour le permis A, dans les cas exceptionnels où l'aptitude médicale peut être envisagée, l'avis de l'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière sera recueilli lors d'un test pratique préalable à l'examen, ou à la régularisation du permis de conduire (il sera contacté avant toute décision d'aménagement) : l'efficacité des appareils de prothèse et l'aménagement du véhicule conseillés par les médecins sont appréciés et vérifiés par l'expert technique. Il s'assurera qu'avec ces dispositifs l'évaluation de la capacité médicale et des comportements confirme que la conduite n'est pas dangereuse. Une concertation entre les médecins et celui-ci, préalable à toutes les décisions d'aménagement dans les cas difficiles (voire en cas d'avis divergents), sera envisagée si nécessaire conformément à la réglementation en vigueur.


Amitiés
Jean-Luc

J'ai la réponse de Marc de HMS:

Marc Bruin a écrit:

Salut Jean-Luc,
Lors de la régularisation il ya contrôle par l'examinateur des aménagements en conformité avec l'avis médical. Il y a ensuite un roulage sur la route avec le véhicule afin de vérifier que le candidat est apte à la conduite. Mais ce n'est pas une épreuve de permis avec plateau et circulation.

Ne repassent un permis que ceux qui ce sont vu annuler leur permis des suites de l'accident (alcool,vitesse,etc)

Concernant ton Jean-Michel B, je ne sais pas qui il a eu comme contact, mais je suis surpris qu'il ai eu cette réponse de re-passer un permis. A moins que le sien ne soit annulé...

Ton permis A aurait-il été annulé?

Amitiés
Jean-Luc

Lorsque je me suis présenté à la Préfecture pour faire valider les restrictions à la conduite auto (permis B), le Service des Permis a invalidé tous mes permis.

Par contre je précise que le chauffard en face avait été déclaré seul responsable de l'accident, absolument rien n'a été retenu contre moi ni vitesse, ni alcool, ni stupéfiant, ni rien.

Par contre je pense que j'ai l'explication, je cite l'arrêté:


"Pour le permis A, dans les cas exceptionnels où l'aptitude médicale peut être envisagée, l'avis de l'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière sera recueilli lors d'un test pratique préalable (.......) à la régularisation du permis de conduire".


A mon avis tout est dit là-dedans , le "test pratique préalable à la régularisation" c'est l'épreuve du plateau (sans chronomètre) et la "régularisation" c'est l'épreuve routière. C'est juste affaire de langage....


De toute façon je ne pense pas que: et la Préfecture de Côte d'Or et les inspecteurs du permis et Handicap Motard Solidarité et la Direction de la Circulation au Ministère des Transports aient pu me donner à l'époque la même version fausse de la réglementation.


Il faut savoir qu'avant d'avoir le chemin définitif à suivre, entre le 1er contact avec le Service des Permis et le dernier entretien téléphonique avec le Délégué à la Sécurité Routière (le chef des inspecteurs du permis) il s'est écoulé presque 8 mois remplis de de dizaines de coups de fil aux uns et aux autres, d'échanges de courriers, de déplacements et de mails avec HMS (c'est avec eux que ça a été le plus rapide, d'ailleurs) sans compter la visite médicale qui n'aura finalement servi à rien...


Et lors de ma 1ère visite au Délégué à la Sécurité Routière il m'a dit qu'il ne savait pas vraiment comment il fallait procéder, j'étais son 1er cas et il a téléphoné devant moi au Ministère des Transports pour avoir des instructions (qu'il n'a pas pu avoir ce jour là).
Il a fallu attendre des directives écrites qui ont mis 3 ou 4 mois à arriver parce-que à l'époque les services du ministère déménageaient et que les seuls gens disponibles planchaient sur le nouvel arrêté (celui qui est sorti en 2010).....

Petite précision, sur le relevé d'information intégral que m'a envoyé la Préfecture après la régularisation de mon permis B, figurent les mentions suivantes pour les permis A et A1:

"Inapte
Avis médical du 12/02/2008 par Com. Médicale de Dijon
Catégorie suspendue sine die"


Le dossier de régularisation a été déposé en Préfecture en janvier 2008, il m'a été précisé 1 régularisation à la fois, donc j'ai commencé par le B, visite médicale le 12/02/2008 puis épreuve avec l'inspecteur le 13/03/2008 et permis réédité le 7/4/2008 avec uniquement le permis B.

Puis pour le permis A, j'ai engagé le même parcours quelques mois plus tard fin 2008, le temps d'acheter une 500 GSE que j'ai fait équiper d'un frein AR au guidon gauche au-dessus de l'embrayage (montage type HMS qui m'a fourni les indications nécessaires) puis cours de plateau en moto-école (que je n'aurais pas entrepris si ce n'était pas nécessaire d'où mon étonnement devant la réponse ci-dessus de Marc de HMS... Ceci dit pour être franc je ne me souviens plus du signataire des nombreux échanges mails avec HMS à l'époque mais il me semble bien que ce soit avec lui).
Et abandon en cours de route devant les résultats médiocres aux épreuves plateau. Le moniteur estimait à l'époque qu'il faudrait bien 15 à 20 heures d'entraînement avant de pouvoir se présenter devant un inspecteur....

Bonjour, pour citer mon cas, amputé fémoral Gauche, j'ai passé la visite médicale, reconnu apte pour le permis A (mention port de prothèse/orthèse), acheter un Duke 125 équipé d'un système kliktronic, 2 ans de 125cc, puis passage du code, obtenu, puis demande de vérification de l'équipement et aptitude par l'inspecteur du permis de conduire, ok validé, y a plus qu'a envoyer le dossier à l'autoécole pour lancer le permis A sur ma moto équipée (Duke 390).

Environ 1 an tout cumulé...

FHT.

Sa présage que du bon pour mon permis A alors
Semaine prochaine j'ai la visite médical.

@ edge540

Mais si tu as roulé 2 ans en 125 ça veut dire que tu avais toujours ton permis A1?

Parce-que dans mon cas la Préfecture de Côte d'Or avait suspendu le permis A sine die mais aussi le A1 que j'avais par équivalence de mon permis B obtenu en 1978.
Et quand ils ont revalidé le B, ils n'ont pas voulu remettre le A1 par équivalence...

J'étais donc totalement privé de 2 roues hormis 50cc......